Les logos CE et RoHS apparaissent sur de nombreux produits manufacturés en Europe. Nous avons cru bon de vous informer de leur signification.

La directive européenne RoHS, dont la certification est identifiée par les logos CE et RoHS, vise à limiter l'utilisation de six substances dangereuses.

Cette directive appelée également « directive de refonte RoHS » ou « RoHS II », réglemente l'utilisation des produits dangereux dans les équipements électriques et électroniques dans les pays membres de l'UE. L'objectif de cet amendement est une restriction supplémentaire des produits dangereux et polluants dans les équipements électriques et électroniques pour la protection des personnes et de l'environnement. RoHS signifie Restriction of the use of certain Hazardous Substances in Electrical and Electronic equipment, c'est-à-dire « restriction de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques ».

Soucieux des enjeux de santé publique, de santé au travail, d'environnement, de maintien de l'économie et du développement, et pressé par un début de rareté de certains métaux précieux qui sont sources de guerres et de tensions locales, le parlement européen a voulu homogénéiser les règlementations nationales encore divergentes en Europe. Par ailleurs, les différences entre les politiques nationales sur la gestion des DEEE (Déchets d'équipement électrique et électronique) compromettaient l'efficacité des politiques de recyclage. Pour ces raisons, des critères essentiels ont dû être fixés au niveau de l'Union et des normes minimales pour le traitement des DEEE.

Cette directive s'applique donc à tous les nouveaux produits mis en marché dans l'Union Européenne, qu'ils soient importés ou fabriqués dans l'Union.



Substances concernées

Substances dangereuses Concentration maximale
  Plomb   0,1%
  Mercure   0,1%
  Cadmium   0,01%
  Chrome hexavalent   0,1%
  Polybromobiphényles (PBB)   0,1%
  Polybromodiphényléthers (PBDE)   0,1%




Équipements concernés

Catégorie 1 : gros appareils ménagers froid et hors froid (GEM)
Catégorie 2 : petits appareils ménagers 

Catégorie 3 : équipements informatiques et de télécommunications
Catégorie 4 : matériels grand public
Catégorie 5 : matériel d'éclairage
Catégorie 6 : outils électriques et électroniques
Catégorie 7 : jouets, équipements de loisirs et sports

Catégorie 8 : dispositifs médicaux
Catégorie 9 : instruments de contrôle et de surveillance, y compris instruments de contrôle et de surveillance industriels
Catégorie 10 : distributeurs automatiques

Catégorie11 : autres EEE n'entrant pas dans les catégories ci-dessus

 

Les batteries ne sont pas concernées par la directive. 



Selon la directive de l'UE sur les déchets d'électroniques et électriques, les fabricants de produits doivent réutiliser, recycler et récupérer les déchets d'EEE, et les matières plastiques contenant des ignifugeants bromés (y compris les PBDE) doivent être éliminées des déchets de ce type d'équipements de manière appropriée.


Étiquetage

Depuis le 1er juillet 2016, tous les nouveaux produits mis sur le marché européen sont censés être conforme. La nouvelle directive RoHS prévoit que les appareils portant le marquage « CE » sont présumés, en l'absence de preuve contraire, conforme à la directive. Cependant, certains fabricants ont introduit leur propre système d'identification; « Pb free »; « RoHS compliant » « Lead free »; etc. 
 



 

EXEMPLES DE LOGOS INTRODUITS PAR CERTAINS FABRICANTS